PacerelMentions légales

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Propriété

Le présent site est exploité et il est la propriété, pour la partie relative aux investissements financiers, du cabinet Pacerel, marque déposée appartenant à la société SPI, SARL au capital de 800,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 817 536 014, siège social au 17 Rue Boudet 33000 Bordeaux. Tel : 05.56.30.70.83 Courriel : contact@pacerel.com.

Le présent site est également exploité et il est la propriété, pour la partie relative aux transactions immobilières, de la société Viti Patrimoine, SAS au Capital de 2.000,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 801 457 896 – NAF/APE 6831Z – siège social au 17 Rue Boudet 33000 Bordeaux. Tel : 05.56.30.70.83 Courriel : contact@vitipatrimoine.com.

Réalisation : Kairos AGENCY. 88 rue Judaïque 33000 Bordeaux. 00 33 (0) 9 83 75 12 58. www.kairos-agency.com

Hébergement du site : NFrance – 4 rue Kennedy 31000 Toulouse

Responsables de publication : Vincent Rhodes et Cyril Rodriguez

Protection des données personnelles

La société SPI et la société Viti Patrimoine ne divulguent, ni ne cèdent à des tiers les données personnelles collectées relatives à l’utilisateur.

Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004, loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser une demande écrite à l’adresse du siège sociale de l’une des deux sociétés.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site Internet, textes, images, logos, vidéos, sons, graphismes et tout autre élément composant le site, sont protégés et soumis à la législation française et internationale sur le copyright et les droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à la société SPI et à la société Viti Patrimoine ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatives, non contractuelles et ne constituent en aucun cas une offre de produits ou de services assimilable à un appel public à l’épargne ou à une quelconque activité de démarchage ou de sollicitation à l’achat ou à la vente de produits d’investissement, ni une recommandation pour un investissement ou conseil financier.

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Réglementation

Société SPI

SARL au capital de 800,00 euros Siège Social : 17 Rue Boudet 33000 Bordeaux. Tel : 05 56 30 70 83 RCS BORDEAUX n° 817 536 014

NAF/APE 6622Z

SPI est inscrite sur le Registre Uniques des Intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS – www.orias.fr) sous le n°16 001 823 en qualité de :

Conseil en Investissements Financiers (CIF) : adhérent de la chambre nationale des conseils en gestion de patrimoine (CNCGP) n° 817536014, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (amf-france.org) Courtage en Assurances : Courtier en assurance référencé à l’ORIAS, Positionné dans la catégorie « b » selon l’article L.520-1 II 1, n’étant pas soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance. Activité de démarchage bancaire et financier : Démarcheur bancaire et financier habilité à démarcher pour les opérations, produits et services de plusieurs établissements Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle n°FP2400398-0315 auprès de d’April, sise au 200 avenue de Colmar 67100 Strasbourg

Ne peut recevoir ou détenir d’autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission.

Société Viti Patrimoine

SAS au Capital de 2.000,00 euros

Siège social 17 rue Boudet 33000 BORDEAUX. Tel : 05.56.30.70.83

RCS de Bordeaux n° 801 457 896

NAF/APE 6831Z

Marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le n°15403851

Titulaire de la carte professionnelle Transactions n° N : CPI 3301 2018 000 031 571 délivrée par la préfecture de Bordeaux

Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle n°54548453

Compagnie ALLIANZ Actif Pro – 21 rue de Bonne 69 435 LYON Cedex 03

Ne peut recevoir ou détenir d’autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission.

Informations relatives au traitement des réclamations

En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable.

Le client pourra présenter sa réclamation au cabinet, à son conseiller ou gestionnaire habituel selon les modalités suivantes :

Par courrier : 17 Rue Boudet 33000 Bordeaux

Par courriel : contact@pacerel.com

Le cabinet SPI s’engage à traiter vos réclamations dans les délais suivant :

10 jours ouvrables maximum à compter de la réception de la réclamation, pour accuser réception, sauf si la réponse elle-même est apportée au client dans ce délai, 2 mois maximum entre la date de réception de la réclamation et la date d’envoi de la réponse au client sauf survenance de circonstances particulières dûment justifiées.

A défaut d’arrangement amiable, les parties pourront en second lieu informer :

le Médiateur de la chambre nationale des conseils en gestion de patrimoine (CNCGP), 4 avenue de Longchamp, 75 016 Paris, le Médiateur de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), Mme Marielle Cohen-Branche, 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02.

En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.

Liste des partenaires

Liste informative et non-exhaustive (susceptible de modifications). Aucun lien de subordination ni aucun lien capitalistique avec les partenaires sélectionnés ci-dessus.

Banque : Edmond de Rothschild Banque Privée, Finaveo

Assurance : Axa, Swiss Life, Oddo & Cie, April, Unim, MADP

Sociétés de Gestion : Axa Private Management, Edmond de Rothschild, Asset Management, Franklin Templeton Investments, Ginger AM, JP Morgan Asset Management, Mandarine Gestion, Neuflize OBC Investments, Trusteam Finance...

Investissements en Entreprises : ID Invest, M Capital Partners

Immobilier : Viti Patrimoine – Société de transaction immobilière, spécialisée dans les transactions viticoles. N° carte T : CPI 3301 2018 000 031 571

Mandant : Viti Patrimoine – Société dédiée de SPI, composée des mêmes associés.

SPI s’appuie sur Viti Patrimoine pour la réalisation de ses GFV